FJEP MEYZIEU TENNIS DE TABLE

Règlement intérieur

 Préambule
L’association a pour but  la pratique et le développement de l’éducation physique, des sports, d’activités culturelles et philosophiques.
L’association s’interdit toute discussion ou manifestation présentant un caractère politique ou confessionnel.

Art-1.    
Le présent règlement a pour objet de définir les droits et devoirs des adhérents au sein du FJEP. Il complète et précise les dispositions statutaires du fonctionnement de l’association. Il permet de définir les rapports entre l’association et ses membres, et les membres entre eux.
Le conseil d’administration peut ainsi donner les modulations et les précisons utiles ou spécifiques aux sections sans que les dispositions statutaires ne créent de nouvelles mesures contrevenant à celles prévues.
Il est établi postérieurement aux statuts pour permettre de résoudre les difficultés de fonctionnement, et est opposable à tous.

Art-2.    
L’inscription d’un adhérent au FJEP implique l’acceptation stricte et le respect des dispositions du présent règlement en contrepartie des devoirs et obligations que s’imposent les membres du CA et les dirigeants de sections.
La validité de l’inscription répond aux critères suivants :
•    avoir fourni le CM de non contre indication spécifique à la pratique concernée < 3 mois à la date d’inscription
•    avoir fourni  l’autorisation parentale pour les mineurs
•    avoir fourni  la totalité des pièces administratives demandées (formulaires, enveloppes. photos …)
•    avoir réglé l’adhésion FJEP obligatoire et la cotisation à la (aux) section(s) concernée(s)
Les cotisations restent acquises à la section en cas d’abandon ou d’exclusion de l’activité en cours de saison. Les cas de force majeure (blessure, maladie, déménagement, ou autre …) seront examinés par le bureau de la section qui déterminera les modalités d’un remboursement éventuel.

Art-3.    
La pratique d’une activité est faite sous la responsabilité d’un professeur et/ou d’un animateur habilité.
Pour des raisons de sécurité et d’efficacité, les adhérents doivent se soumettre aux consignes, commandes ou ordres des personnels enseignants, ou des responsables de section.
La responsabilité des sections du FJEP ne saurait être engagée en dehors des activités (lieux et horaires). Le FJEP décline toute responsabilité en cas de vols dans les vestiaires.
Le stationnement des véhicules demeure sous la responsabilité exclusive de leurs propriétaires.

Art-4.    
Les adhérents et leurs accompagnants autorisés doivent respecter les équipements mis à disposition, le règlement municipal en vigueur dans les salles de sport et les consignes des gardiens et surveillants présents sur les lieux d’activité, ainsi qu’un strict respect des horaires de cours et d’entraînements.

Art-5.    
En cas d’accident :
•    Déclaration immédiate à faire au responsable de section qui informera le bureau du FJEP.
•    L’assurance FJEP de la section ou de la fédération sportive concernée n’intervient qu’en complément des assurances personnelles de l’adhérent (SS, mutuelles …).

Art-6.    
L’utilisation du logo ou du nom de l’association à des fins commerciales est interdite.
Pour toute autre utilisation, le CA doit au préalable être consulté et rendre un avis favorable.
Art-7.    
Le FJEP est susceptible de prêter son matériel à ses membres qui en ont charge et responsabilité dès réception et jusqu’à restitution. Les frais de remise en état éventuelle sont à la charge de l’emprunteur.
Le prêt du matériel associatif, qui peut-être soumis à une demande de caution, est fixé pour une période précise que l’emprunteur se doit de respecter.

Art-8.    
Le bureau de la section se réserve le droit d’exclure temporairement ou définitivement tout adhérent ayant commis, par ses actes ou son comportement, des manquements graves au présent règlement.